Le promoteur en bourse est un conseiller accompagnateur. Il doit être un Intermédiaire en Opérations de Bourse agréé (IOB), une banque, un établissement financier ou une société de conseil en finance, droit et stratégie d’entreprises, disposant d’une expérience suffisante en matière de structure de capital, de fusion et de rachat d’entreprises, reconnu et inscrit auprès de la COSOB.
Toutes les entreprises souhaitant être cotées sur le marché des PME doivent avoir un promoteur en bourse, à la fois pour leur introduction et pendant toute leur vie boursière. Il joue un rôle essentiel dans le contrôle du respect des obligations de transparence auxquelles est soumise la PME cotée.
PRE-INTRODUCTION :
La PME doit désigner un promoteur en bourse chargé de l’assister, lors de l’émission de ses titres, dans la préparation de l’opération d’admission. Il atteste, par sa signature sur la notice soumise au visa de la COSOB, avoir effectué les diligences d’usage et que l’information contenue dans la notice est, à sa connaissance, conforme à la réalité et que la notice ne comporte pas d’omission susceptible d’en altérer la portée.
A L'INTRODUCTION :
La société doit avoir conclu, avec le promoteur en bourse, une convention établie suivant le modèle fixé par la COSOB, pour une période minimale de deux (2) ans convenue entre les deux parties.
La résiliation de la convention doit être notifiée à la COSOB et la PME doit, sans délai, désigner un nouveau promoteur en bourse.
POST-INTRODUCTION :
Lepromoteur en bourse est chargé de contrôler la PME et s’assurer en permanence qu’elle respecte ses obligations d’information légales et réglementaires.
En cas de manquement par l’entreprise émettrice, il est tenu de la rappeler à ses obligations et de lui fournir le conseil nécessaire pour y remédier.
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